Mise à jour du guide “Comment rémunérer les auteurs ?”
Organisateurs de manifestations littéraires, bibliothécaires, libraires, travailleurs sociaux, enseignants… élaborent régulièrement différents types de projets avec des auteurs : résidences, ateliers, lectures, débats, etc. Ces “diffuseurs” se heurtent fréquemment à une même difficulté : comment rémunérer les auteurs tant dans le respect de leurs droits que dans celui des réglementations sociales et fiscales ?
Pour leur part, écrivains, traducteurs ou illustrateurs sollicités pour intervenir dans le cadre d’animations diverses, ne sont pas toujours au fait des dispositifs légaux les concernant.
Volontairement simple et synthétique, le document présente les différentes collaborations qui peuvent se nouer entre un auteur et un organisateur de rencontre, lecture, débat, résidence, atelier…, qu’il soit public ou privé. Il en explicite les types de rémunération correspondants, afin que ces activités puissent se développer dans le respect de la réglementation sociale et fiscale, du droit des auteurs et d’une juste rémunération de leurs interventions.
En 2017, l’ArL Paca publie un document actualisé. Une impression papier est envisagée début 2018 avec la mise en œuvre des nouveaux taux (CSG) et de la réforme des retraites pour l’heure annoncée.
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